Déposée par voie électronique le 23 novembre 2017 par SANICAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S Sanicar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-50 du 15 décembre 2017.
Le déposant est SANICAR domicilié(e) 560 ROUTE DE VALFROIDE - 38690 - COLOMBE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Amandine LEBRET domicilié(e) 16B rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque S Sanicar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S Sanicar arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.
SANICAR a également déposé les autres marques suivantes : SANICAR
SANICAR - 560 ROUTE DE VALFROIDE - 38690 - COLOMBE - France
CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Amandine LEBRET - 16B rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Batteries électriques; chargeurs pour batteries électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules de transports sanitaires et de soins, par terre, mer ou air ; ambulances ; pièces détachées et de rechange non comprises dans d'autres classes pour ces véhicules et appareils ; véhicules électriques; automobiles, camions, camionnettes, fourgons (véhicules) et fourgonnettes ; véhicules de transport de personnes ; carrosseries ; moteurs pour véhicules terrestres; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; accouplements pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesse pour véhicules terrestres; châssis de véhicules ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; témoin de charge de batterie pour véhicules ; pneumatiques pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques pour véhicules terrestres ; chaînes pour véhicules terrestres ; allume-cigares pour véhicules terrestres ; amortisseurs pour véhicules terrestres ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules terrestres ; antivols pour véhicules terrestres ; sièges pour véhicules terrestres ; avertisseurs contre le vol pour véhicules terrestres ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules terrestres ; avertisseurs sonores pour véhicules terrestres ; bandages de roues pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence pour véhicules terrestres ; ceintures de sécurité pour véhicules terrestres ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs pour véhicules terrestres ; essieux pour véhicules terrestres ; essuie-glace pour véhicules terrestres ; freins pour véhicules terrestres ; garnitures intérieures [capitonnage] pour véhicules terrestres ; housses pour véhicules terrestres ; housses pour sièges pour véhicules terrestres ; indicateurs de direction pour véhicules terrestres ; jantes pour véhicules terrestres ; pare-brise pour véhicules terrestres ; plaquettes de freins pour véhicules terrestres ; ressorts amortisseurs pour véhicules terrestres ; ressorts de suspension pour véhicules terrestres ; rétroviseurs pour véhicules terrestres ; roues pour véhicules terrestres ; suspensions pour véhicules terrestres ; couchettes pour véhicules terrestres ; volants pour véhicules terrestres ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus pour véhicules terrestres ; barres de torsion pour véhicules ; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs ; pompes à air [accessoires de véhicules] ;
Services de vente au détail de batteries électriques, chargeurs pour batteries électriques, véhicules, véhicules électriques, automobiles, camions, camionnettes, fourgons (véhicules), fourgonnettes, ambulances, véhicules de transport de personnes, appareils de locomotion par terre et leurs éléments constitutifs, à savoir carrosseries, pneumatiques, moteurs, arbres et mécanismes de transmission, accouplements, boîtes de vitesse, châssis, mécanismes de propulsion, témoin de charge de batterie pour véhicules, chambres à air pour pneumatiques, chaînes, allume-cigares, amortisseurs, dispositifs anti éblouissants, antivols, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, bouchons pour réservoirs à essence, ceintures de sécurité, chaînes de commande, chaînes motrices, circuits hydrauliques, convertisseurs de couple, démultiplicateurs, embrayages, engrenages, enjoliveurs, essieux, essuie-glace, freins, garnitures intérieures [capitonnage], housses, housses pour sièges, indicateurs de direction, jantes, pare-brise, plaquettes de freins, porte-bagages, remorques, ressorts amortisseurs, ressorts de suspension, rétroviseurs, roues, suspensions, couchettes, volants, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, barres de torsion pour véhicules, bennes de camions, carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs, pompes à air [accessoires de véhicules] ;
Affaires financières, affaires monétaires, assurances, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, assurances pour véhicules, crédit-bail, crédit, estimations financières des coûts de réparation, prêts [financement] ;
Services d'assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); services d'entretien, de réparation, de lavage et de graissage de véhicules; installation et réparation d'appareils et équipements électriques embarqués dans des véhicules ; informations en matière de réparation de véhicules ; travaux de peintures, travaux de cataphorèse ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus [réparation] ; polissage de véhicules ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; traitement contre la rouille, traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ;
Services de transport et entrepôt ; transports de personnes par terre, par air ou par eau ; services d'ambulances et d'ambulanciers ; acheminement du matériel et du personnel hospitaliers de première intervention ; déplacement des handicapés physiques ; Services de location de véhicules; services de location de véhicules électriques; services de location de batteries pour véhicules électriques ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ;
Analyses biologiques ; Conseils en matière d'économie d'énergie dans le domaine automobile, des appareils de locomotion par terre ; contrôle de qualité dans le domaine automobile, le domaine des appareils de locomotion par terre ; contrôle technique de véhicules automobiles ; dessin industriel dans le domaine automobile, des appareils de locomotion par terre ; essai de matériaux dans le domaine automobile, le domaine des appareils de locomotion par terre ; étude de projets techniques dans le domaine automobile, le domaine des appareils de locomotion par terre ; travaux d'ingénieurs dans le domaine automobile, le domaine des appareils de locomotion par terre ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; recherches en mécanique dans le domaine automobile, le domaine des appareils de locomotion par terre ; services de recherche, de développement et de conception de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine automobile, le domaine des appareils de locomotion par terre ; recherches techniques dans le domaine automobile, le domaine des appareils de locomotion par terre ; recherches en matière de protection de l'environnement dans le domaine automobile, le domaine des appareils de locomotion par terre ; conception de systèmes informatiques dans le domaine automobile, le domaine des appareils de locomotion par terre ; élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine automobile, le domaine des appareils de locomotion par terre.
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